Conditions d'Utilisation du Site Web

Sannvit, Inc. · En vigueur le 12 août 2026 · Version 1.0

Traduction de courtoisie. En cas de divergence, la version anglaise prévaut.

Ces conditions régissent votre usage du site web exploité par Sannvit, Inc. (« Sannvit », « nous ») à l'adresse sannvit.com. En utilisant le site, vous les acceptez. Ce sont uniquement des conditions relatives au site web : le produit Sannvit — notre infrastructure de preuve auto-hébergée — est concédé sous licence exclusivement par des accords écrits distincts entre Sannvit et chaque client, et rien sur ce site n'accorde de droit sur le produit, ne crée de garantie à son sujet ni ne modifie un accord client.

1. Le site est informatif

Le contenu du site décrit notre société et notre produit et est fourni à titre d'information générale. Il ne constitue ni un conseil juridique, de conformité ou professionnel, ni une offre susceptible d'acceptation ; les capacités, la disponibilité et les conditions du produit ne sont établies que dans des accords signés. Si une affirmation de ce site entre en conflit avec un accord signé, l'accord prévaut.

2. Notre contenu et nos marques

Le site et son contenu — textes, graphiques, documentation, conception et logiciels que nous y mettons à disposition — appartiennent à Sannvit ou à nos concédants. Nous vous accordons une licence limitée, révocable et non exclusive pour consulter et utiliser le site afin d'évaluer Sannvit et de faire affaire avec nous. SANNVIT et nos logos sont nos marques ; rien ici n'accorde de licence pour les utiliser. Les logiciels open source que nous distribuons sont régis par leurs propres fichiers de licence, non par ces conditions.

3. Ce que vous ne pouvez pas faire

Vous ne pouvez pas : (a) extraire, collecter ou télécharger en masse le contenu du site, ni utiliser le contenu du site pour entraîner ou développer des modèles d'apprentissage automatique sans notre consentement écrit préalable ; (b) sonder, perturber ou contourner la sécurité du site ; (c) déformer votre affiliation avec Sannvit ou présenter le site de manière à suggérer une approbation ; ni (d) utiliser le site en violation de la loi. Nous pouvons suspendre l'accès pour protéger le site ou d'autres utilisateurs.

4. Ce que vous nous envoyez

Si vous soumettez des retours ou suggestions concernant Sannvit ou le produit, vous nous accordez une licence perpétuelle, irrévocable et libre de redevance pour les utiliser sans restriction ni obligation — ne nous envoyez pas d'idées que vous devez garder confidentielles. Les informations personnelles que vous soumettez sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Ne soumettez pas d'informations confidentielles via le site ; d'abord un accord de confidentialité, ensuite la conversation — c'est un usage de la maison, non une formalité.

5. Liens vers des tiers

Les liens vers des sites tiers sont fournis par commodité. Nous ne les contrôlons pas et ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques.

6. Réclamations en matière de droit d'auteur

Si vous estimez qu'un contenu du site enfreint votre droit d'auteur, envoyez une notification comportant les éléments requis par le 17 U.S.C. § 512(c)(3) à brad@sannvit.com et nous y répondrons promptement.

7. Exclusions de garantie

Le site est fourni « en l'état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toute garantie concernant le site, expresse ou implicite, y compris la qualité marchande, l'adéquation à un usage particulier et l'absence de contrefaçon, et nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou sécurisé. (Les garanties concernant le produit, lorsqu'elles sont accordées, figurent dans les accords clients signés — nulle part ailleurs.)

8. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Sannvit ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de votre usage du site, et notre responsabilité totale pour les réclamations liées au site n'excédera pas cent dollars (100 USD). La présente section ne limite pas la responsabilité qui ne peut légalement l'être et ne s'applique pas aux accords clients signés, qui contiennent leurs propres conditions négociées.

9. Droit applicable et juridiction

Ces conditions sont régies par le droit de l'Utah, sans égard à ses règles de conflit de lois. La juridiction exclusive pour les litiges liés au site relève des tribunaux étatiques et fédéraux du comté d'Utah ou du comté de Salt Lake, Utah, et chaque partie se soumet à leur compétence.

10. Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces conditions en publiant une version révisée avec une nouvelle date d'entrée en vigueur ; les modifications importantes seront clairement signalées. Votre usage continu du site après une modification vaut acceptation.

11. Contact

Sannvit, Inc., 176 N 170 E, Orem, UT 84057 · brad@sannvit.com